Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLEU FRAMBOISE
M. PASCUAL Manuel, Jérôme, René, Robert, José

Numéro de dépôt :
4134663
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2024
BLEU FRAMBOISE de PASCUAL Manuel

Présentation de la marque BLEU FRAMBOISE

Déposée le 18 novembre 2014 par monsieur PASCUAL Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLEU FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur PASCUAL Manuel domicilié(e) 37 Rue du Poumpidou - 34990 - JUVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCUAL Manuel, Jérôme, René, Robert, José domicilié(e) 37 Rue du Poumpidou - 34990 - JUVIGNAC - France.

La marque BLEU FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

PASCUAL Manuel a également déposé les autres marques suivantes : MAK'PAS


M. PASCUAL Manuel, Jérôme, René, Robert, José - 37 Rue du Poumpidou - 34990 - JUVIGNAC - France


M. PASCUAL Manuel, Jérôme, René, Robert, José - 37 Rue du Poumpidou - 34990 - JUVIGNAC - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.